Syndicat National des Odontologistes des Hôpitaux Publics

Le Syndicat National des Odontologistes des Hôpitaux Publics a pour mission l’information et la défense des odontologistes hospitaliers, mais également la promotion de l’odontologie en tant que discipline à part entière dans la prise en charge du malade hospitalisé. Cette promotion passe par la qualité et la motivation des praticiens recrutés, mais aussi par la valorisation des services à travers une diversification des activités, certaines faisant intervenir des techniques de pointe.

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Actualités

Accord Ségur relatif aux personnels médicaux, Refonder le service public hospitalier, Transformer les rémunérations et les carrières, Transformer les environnements de l’exercice médical

  Document : Accord Ségur du Ministère des Solidarités et de la Santé

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IMPORTANT : Arrêtés relatifs aux Emoluments, Rémunérations, Indemnités et Indemnité d’engagement de service public exclusif

  Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations […]

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Décision du 28 mai 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

Article 1 L’article III-3A du livre III des dispositions diverses est modifié comme suit : « A. – Quand des actes techniques sont effectués dans le même temps qu’une consultation ou une visite mentionnées dans l’arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires […]

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Agenda

Colloque S.O.S.S :

du 08 au 09 Octobre 2020

Centre de Conférences d’Orléans

Annonce Colloque Orléans 2020

Programme Colloque ORLEANS 2020

 


Congrès ADF :

du 25 au 29 Novembre 2020

Palais de Congrès de Paris – Porte Maillot

 


Congrès SFCO :

du 27 au 29 Mai 2021

(Report Congrès 2020)

Centre des congrès Cité mondiale, Bordeaux

https://www.sfco2020.fr/fr/

 

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Décrets & Arrêtés

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé 

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (Docteurs Juniors)

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 14 février 2013 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif mentionnée à l’article D. 6152-220-1 du code de la santé publique

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 20 mars 2015 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif mentionnée au 4° de l’article D. 6152-514-1 du code de la santé publique

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2000 fixant le montant de l’indemnité spéciale d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

Arrêté du 21 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 8 juin 2000 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif

Décision du 28 mai 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie Accès

Cas pratique Juridique : Primes et statut PH Temps plein / Temps partiel

Arrêté du 28 mai 2019 relatif à l’organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de santé (Accès)

Arrêté du 20 décembre 2016  relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif
Modifications concernant l’ arrêté du 8 juin 2000 relatif à l’indemnité d’engagement de service public  (Accès)

Cas pratique Juridique : Ancienneté et Indemnité de Service Public Exclusif

Instruction n° DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016
Modalités d’application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels médicaux des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux (Accès)

Instruction n° DGOS/RH1/RH2/RH4/2014/318 du 17 novembre 2014
Conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens titulaires de diplômes étrangers (Accès)

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