Syndicat National des Odontologistes des Hôpitaux Publics

Le Syndicat National des Odontologistes des Hôpitaux Publics a pour mission l’information et la défense des odontologistes hospitaliers, mais également la promotion de l’odontologie en tant que discipline à part entière dans la prise en charge du malade hospitalisé. Cette promotion passe par la qualité et la motivation des praticiens recrutés, mais aussi par la valorisation des services à travers une diversification des activités, certaines faisant intervenir des techniques de pointe.

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Actualités

SOSS Lettre d’information Numéro 11, Décembre 2020

SOSS Lettre d’information N°11 12/2020

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Décret no 2020-1743 du 28 décembre 2020 portant création de trois échelons au sommet de la grille des émoluments des praticiens hospitaliers à temps plein et des praticiens des hôpitaux à temps partie

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Communiqué du SNOHP

                                           Chers Adhérents, Chers Confrères,   La création de 3 nouveaux échelons ne fait pas le consensus de l’ensemble des représentants syndicaux ce qui est parfaitement compréhensible compte tenu de l’iniquité flagrante générée par la nouvelle grille salariale des PH.   Cependant, nous attirons votre attention sur le fait que l’INPH, co-signataire du protocole d’accord avec le […]

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Agenda

Congrès SFCO :

du 27 au 29 Mai 2021

(Report Congrès 2020)

Centre des congrès Cité mondiale, Bordeaux

https://www.sfco2020.fr/fr/

 

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Décrets & Arrêtés

Décret no 2020-1743 du 28 décembre 2020 portant création de trois échelons au sommet de la grille des émoluments des praticiens hospitaliers à temps plein et des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Arrêté du 1er octobre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Arrêté du 28 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé 

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (Docteurs Juniors)

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 14 février 2013 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif mentionnée à l’article D. 6152-220-1 du code de la santé publique

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 20 mars 2015 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif mentionnée au 4° de l’article D. 6152-514-1 du code de la santé publique

Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2000 fixant le montant de l’indemnité spéciale d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

Arrêté du 21 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 8 juin 2000 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif

Décision du 28 mai 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie Accès

Cas pratique Juridique : Primes et statut PH Temps plein / Temps partiel

Arrêté du 28 mai 2019 relatif à l’organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de santé (Accès)

Arrêté du 20 décembre 2016  relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif
Modifications concernant l’ arrêté du 8 juin 2000 relatif à l’indemnité d’engagement de service public  (Accès)

Cas pratique Juridique : Ancienneté et Indemnité de Service Public Exclusif

Instruction n° DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016
Modalités d’application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels médicaux des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux (Accès)

Instruction n° DGOS/RH1/RH2/RH4/2014/318 du 17 novembre 2014
Conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens titulaires de diplômes étrangers (Accès)

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